DROIT DES PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
L'utilisation du site Personalisart, ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé.
Ce site et l'ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images, les bases de données, l'arborescence du site, les logos, la charte graphique, sons, les photographies et l'iconographie et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété exclusive de Personalisart, sans égard du fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l'état actuel de la législation par un droit d'auteur ou de toute autre manière à l'exclusion des éléments émanant des partenaires de Personalisart.
La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation préalable, écrite et expresse de Personalisart.
De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Toutes les marques citées ou utilisées sur ce site sont la propriété de leurs éditeurs respectifs.
